conditions

ideclik internet vendée

 

 

CONDITIONS D’UTILISATION

 

Malgré le soin que nous apportons pour préserver l’intégrité des documents mis en ligne, des modifications accidentelles ne peuvent être totalement évitées. Les liens vers d’autres sites n’engagent en aucun cas le responsable du site quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre au visiteur d’accéder plus facilement à d’autres ressources.
Les communiqués de presse ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. Tous les autres contenus présents sur le site (photographies, vidéos, illustrations et ressources rich-media) sont couverts par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation de ces contenus est interdite sans l’autorisation préalable de leurs auteurs respectifs. Toute réutilisation, toute modification d’une photographie, ou de la légende qui l’accompagne, devra faire l’objet d’un accord écrit préalable de l’auteur. Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation même si vous effectuez une manipulation sur l’image ou créez une œuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au responsable du site par courrier électronique ou postal : Ideclik 48 bis rue de la république 85000 La Roche sur Yon. Le bon usage de l’internet veut que la reproduction de contenus (après autorisation) de façon partielle ou intégrale mentionne clairement l’auteur et l’origine du document sous forme d’un lien vers le site. Cliquez sur les liens suivants pour une demande de devis en photo, vidéo, conseil ou formation. Tout site public est autorisé à établir un lien vers les informations diffusées sous réserve :

  • d’en prévenir, par courtoisie, le responsable du site par courrier électronique
  • que l’intitulé du lien comporte la mention explicite IdecliK
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles : toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires devant faire l’objet d’une demande auprès du responsable.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

EDITEUR ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

IdecliK – 48 bis rue de la République – 85000 La Roche Sur Yon – Tél 06 87 27 86 24
SIRET 432.720.431.00027 – LA ROCHE SUR YON – APE-NAF 7311Z